Conseil de territoire du 08 novembre 2022

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Procès-verbal - Délibération - (sans annexe)13/12/2022
Procès-verbal - Délibération - (sans annexe)13/12/2022
liste des délibérations - Délibération - (sans annexe)15/11/2022
CT2022/070Décision modificative 2022 n°1 - budget principal - Délibération - Annexe17/11/202217/11/2022
CT2022/071Décision modificative 2022 n°1 - budget annexe Victor Hugo - Délibération - Annexe17/11/202217/11/2022
CT2022/072Projet d'aménagement de la Place Aimé Césaire à Clamart - Avis suite à l'enquête conjointe préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire - Délibération - Annexe - Annexe17/11/202217/11/2022
CT2022/073Décision de réaliser une évaluation environnementale du dossier de modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Antony - Délibération - Annexe17/11/202217/11/2022
CT2022/074Définition des objectifs poursuivis et les modalités de la concertation préalable du projet de modification n°6 du PLU d'Antony soumis à évaluation environnementale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/11/202217/11/2022
CT2022/075Définition des modalités de mise à disposition au public du dossier relatif à la modification simplifiée n° 6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Malakoff - Délibération - (sans annexe)17/11/202217/11/2022
CT2022/076Désignation du représentant de Vallée Sud - Grand Paris à la Commission Locale de l'Eau - Délibération - (sans annexe)18/11/202218/11/2022
CT2022/077Vœu relatif au maintien de la cotisation foncière des entreprises et de la dotation d'intercommunalité comme recettes des Territoires - Délibération - (sans annexe)17/11/202217/11/2022
CT2022/078Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire - Délibération - (sans annexe)17/11/202217/11/2022